| Client | Project Services | Année |
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– Etude sur le régime juridique et fiscal de l’Agence du Bassin Oum Errabia-Beni Mellal (fiscalité environnementale) | 2006 |
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– Etude sur le régime juridique et fiscal des ABH (Agence du Bassin Hydraulique), Commandée par le Secrétariat d’Etat à l’Eau et à l’Environnement département de l’eau et G.T.Z. Etude en cours d’achèvement. (fiscalité environnementale) – Avoir participé aux travaux du Conseil National sur l’environnement sur le thème « Les instruments juridiques et économiques environnementaux » – Etude sur la réforme fiscale environnementale – Taxe sur les sacs en plastique – Etude commandée par le Secrétariat d’Etat à l’Eau et l’Environnement département de l’Environnement. |
2009 |
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– Etude sur les coûts de dégradation et les coûts de remédiation des inondations dans les zones à risque au Maroc. | 2009 |
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– Etude du régime juridique et fiscal de l’office de la formation professionnelle et de la promotion du travail; | 2009 |
| CAM CHAOUIA | – Etude du régime juridique et fiscal de la coopérative agricole Chaouia ; | 2009 |
| Filmodex | – Etude de la situation fiscale | 2008 |
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– Etude de la situation fiscale | 2008 |
| Mansouri et Consorts | – Etude de la situation fiscale | 2010-2011 |
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– Etude de la situation fiscale | 2005 |
| TRAVEET | – Etude de la situation fiscale | 2009 |
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– Etude de la situation fiscale | 2007 |
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– Etude de la situation fiscale : – Etude de la situation fiscale du crédit Immobilier et Hôtelier. – Assistance du CIH au contentieux l’opposant à la société SCI Maria – Assistance du CIH au contentieux l’opposant à la société PROMOSANOUBAR – Assistance du CIH au contentieux l’opposant à la société Hôtel ZIAIDA – Assistance du CIH au contentieux l’opposant à la société Hôtel AL KANDARA |
2008 2009 2010 2010 2004 |
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– Assistance de la Banque Populaire au contentieux l’opposant à la société MAFISCHCO – Assistance de la Banque Populaire au contentieux l’opposant à la société SOPECHE – Propositions d’Actions à mettre en place pour faciliter le passage à une Gestion Financière d’un Etablissement Public |
2010 |
